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Marques déposées par SAMAS
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ROTOPAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOPAIL
SAMAS

Numéro de dépôt :
92412410
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2002

Présentation de la marque ROTOPAIL

Déposée le 27 mars 1992 par SAMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTOPAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est SAMAS, domicilié(e) 1, rue de l'Industrie, Route de Saint Loup, 70000 VESOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge CABINET R.VANDER-HEYM - France.

La marque ROTOPAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOPAIL est expirée depuis le 27 mars 2002.

SAMAS a également déposé les autres marques suivantes : PROBABLE , SAMAS , FIORENTINO , GIORGIO STRADA , ROGER ARLOING LE LOOK PUBLIC NUMERO UN , TRADE.IMPERIAL , PROBABILE , FLORENTINI


SAMAS - 1, rue de l'Industrie, Route de Saint Loup, 70000 VESOUL - France


VANDER-HEYM Serge CABINET R.VANDER-HEYM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Appareils de manutention et d'épandage à usage agricole F